Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICE REGION LA COTE D'AZUR INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NICE ET DES ALPES-MARITIMES, établissement public

Numéro de dépôt :
1462750
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1998
NICE REGION LA COTE D\'AZUR INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE NICE ET DES ALPES-MARITIMES

Présentation de la marque NICE REGION LA COTE D'AZUR INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE

Déposée le 29 avril 1988 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NICE ET DES ALPES-MARITIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NICE REGION LA COTE D'AZUR INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NICE ET DES ALPES-MARITIMES, établissement public, domicilié(e) 20, boulevard Carabacel, NICE (Alpes-Maritimes). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque NICE REGION LA COTE D'AZUR INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICE REGION LA COTE D'AZUR INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE est expirée depuis le 29 avril 1998.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NICE ET DES ALPES-MARITIMES a également déposé les autres marques suivantes : NICE REGION , SIRIUS SYSTEME D'OBSERVATION ECONOMIQUE DES ALPES-MARITIMES , TELEPORT SOPHIA ANTIPOLIS , SIRIUS DATA , RIVIERA TRADE CLUB , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE COTE D'AZUR CCI COTE D'AZUR , TELEPORT , ORIZON , ATELIER IRIS , TELEPORT ALPES-MARITIMES


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NICE ET DES ALPES-MARITIMES, établissement public - 20, boulevard Carabacel, NICE (Alpes-Maritimes). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies.